📜 Mentions légales
Éditeur du site
Nom du site : Poèmes pour vous
Propriétaire / Responsable de la publication :
Serge Kurschat
Adresse : [à compléter, ex. commune ou boîte postale – pas besoin de ton adresse privée complète]
Pays : Suisse
Email : serge.kurschat@gmail.com
Statut : Entrepreneur individuel / Auteur – Micro-activité artistique et littéraire
Hébergeur du site
Ce site est hébergé par :
Webador B.V.
Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Site web : www.webador.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, poèmes, illustrations, logos, visuels) est la propriété exclusive de Serge Kurschat, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou usage non autorisé est interdit, conformément à la législation sur le droit d’auteur.
Les poèmes personnalisés commandés restent protégés par le droit d’auteur. Ils sont destinés à un usage privé et personnel sauf accord exprès pour un usage public, commercial ou éditorial.
Données personnelles
Ce site peut recueillir des informations (nom, adresse e-mail, contenu de message) uniquement via le formulaire de contact ou les commandes de poèmes.
Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers.
Les informations sont conservées de manière confidentielle et sécurisée, uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande : serge.kurschat@gmail.com
Limitation de responsabilité
Le site Poèmes pour vous est mis à disposition à titre informatif et artistique. L’auteur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des contenus, ou de dommages directs ou indirects liés à la navigation ou à l’impossibilité d’accéder au site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit suisse.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du canton de résidence de l’auteur.
1. 📄 Conditions Générales de Vente (CGV)
Objet
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les commandes de poèmes personnalisés passées via le site poemespourvous.com, édité par Serge Kurschat.
Produits proposés
Les prestations consistent en la création de poèmes personnalisés, selon le thème, la sensibilité ou les mots-clés fournis par le client.
Prix
Les prix sont affichés en francs suisses (CHF) ou en euros (EUR) selon le pays de résidence.
Ils sont nets, sans TVA (exonéré en tant que micro-activité).
Commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Une commande est considérée comme ferme dès réception du paiement ou d’un accord écrit.
Délai de livraison
Le délai de création est précisé lors de la commande. En général, les poèmes sont livrés dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables.
Modalités de livraison
Les poèmes sont envoyés par e-mail au format PDF ou texte. Sur demande, une version papier ou calligraphiée peut être envisagée (frais supplémentaires).
Droit de rétractation
Conformément aux lois applicables sur les œuvres personnalisées, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois la création entamée.
Propriété intellectuelle
Le poème livré reste protégé par le droit d’auteur.
Le client bénéficie d’un droit d’usage personnel, non transférable ni commercialisable sans autorisation écrite.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le droit suisse s’applique et les tribunaux du canton de résidence de l’auteur sont compétents.
2. 🔒 Politique de confidentialité simplifiée (RGPD)
Collecte des données
Lorsque vous passez une commande ou m’envoyez un message via le formulaire de contact, certaines informations sont recueillies : nom, e-mail, demande spécifique.
Utilisation des données
Ces données servent uniquement à :
traiter votre commande
communiquer avec vous
envoyer, le cas échéant, des informations liées à votre commande
Aucune donnée n’est transmise à des tiers.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant 12 mois maximum à des fins administratives, puis supprimées.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez :
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Pour toute demande : serge.kurschat@gmail.com